Your search results

Mentions légales

Tous les droits sur le site internet www.toucan-immobilier.fr sont la propriété de Toucan Immobilier, marque déposée et dûment exploitée sous licence.

 

Editeur du site

Dénomination ou Raison sociale : EEMO (Toucan Immobilier)

Siège social : 39 av. Georges-Henri Rivière – 35000 RENNES

RCS RENNES : 853756591

Forme sociale : SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numero TVA Intracommunautaire : FR14853756591

Carte professionnelle transaction n° CPI 3502 2019 000 042 607

Délivrée par la CCI d’Ille et Vilaine

Capital : 10 000,00 €

Directeur de publication : Pierre Launay

 

Hébergeur du site 

Dénomination sociale : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Forme juridique : SAS
Siret : 537 407 926
Tél : 1007
www.ovh.com

 

Conditions d’utilisation

Conformément à la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 et au décret n°72-678 du 20 juillet 1972, nos tarifs sont disponibles dans nos agences.

Pour tout litige afférent à l’exécution du présent mandat, le mandant, s’il est un « consommateur » au sens de l’article liminaire du code de la consommation, est informé qu’il peut saisir le médiateur de la consommation, soit par voie électronique à www.anm-conso.com, soit par courrier postal à l’attention de l’ANM Conso, 62 rue Tiquetonne 75002 Paris.

En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art.26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Le présent site Web et l´ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, ci-après le Site Web, est protégé par le droit d´auteur. Toucan Immobilier ne vous concède qu´une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé. L´impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l´usage exclusif du copiste au sens de l´article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n´est pas permise et nécessite l´accord exprès écrit et préalable à Toucan Immobilier. Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d´utilisation décrites ci-avant, sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par Toucan Immobilier. Tout litige portant sur le présent site internet www.toucan-immobilier.com sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

 

Protection des Données Personnelles

Visitez notre page : Politique de confidentialité

 

Droits d’auteur

Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site appartiennent à Toucan Immobilier ou au propriétaire tiers du contenu.
Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site Web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de Toucan Immobilier ou du propriétaire tiers du contenu.
L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.

 

Crédits photos

Toucan Immobilier, JM Chemin, Pixabay

 

Cookies

Visitez notre page : Politique de confidentialité

 

 

Liste comparative